IMPERTOILE
Présentation de la marque IMPERTOILE
Déposée le 8 janvier 1991 par VIDAL Pierre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERTOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMPERTOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERTOILE est expirée depuis le 8 janvier 2001.
VIDAL Pierre Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51