Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOSECATEUR
VIDAL Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1628043
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2000
MOTOSECATEUR de VIDAL Jean-Paul

Présentation de la marque MOTOSECATEUR

Déposée le 12 novembre 1990 par VIDAL Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTOSECATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIDAL Jean-Paul, domicilié(e) 9 rue Robert Schuman, 13700 MARIGNANE - France.

La marque MOTOSECATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOSECATEUR est expirée depuis le 12 novembre 2000.

VIDAL Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : LE POLYGRAPHE , LUDOBILLE


VIDAL Jean-Paul - 9 rue Robert Schuman, 13700 MARIGNANE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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