Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CORREGES
VIDAL Jean Luc

Numéro de dépôt :
1352213
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/04/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES CORREGES

Déposée le 18 avril 1986 par VIDAL Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES CORREGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIDAL Jean Luc, domicilié(e) Domaine des Correges, CARMES - SABRAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE (dossier no 2066928) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDAL Jean Luc domicilié(e) (dossier no 2066928) - France.

La marque DOMAINE DES CORREGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CORREGES est expirée depuis le 18 avril 2006.

VIDAL Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : TRAVAUX CONCEPT , AQUALITY , EUROSPA , AQUA DISCOUNT , AQUA EXPORT , AQUA SHOP , AQUA LIGHT , AQUA RELAX , AQUA KIT , AQUA SKIM


VIDAL Jean Luc - Domaine des Correges, CARMES - SABRAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE (dossier no 2066928) - France


VIDAL Jean Luc - (dossier no 2066928) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 1996 n°2066928 - Publication au BOPI 1996-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription le 22 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258290 - Publication au BOPI 1998-07-22

Inscription le 22 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258289 - Publication au BOPI 1998-07-22

Vins appellation d'origine controlée.