Déposée le 3 décembre 1984 par VIDAL Jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VIDAL Jean-Luc domicilié(e) 4, avenue Jean-Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUEMIN - France.
La marque AQUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291410.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Concession de licence n°17576 - Publication au BOPI 1985-18
Produits chimiques destinés à l'industrie;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques;substances adhésives destinées à l'industrie.Installations d'éclairage , de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Produits et matériels pour le traitement de l'eau et piscines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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