Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA SWEEP
VIDAL Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1362625
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1996

Présentation de la marque AQUA SWEEP

Déposée le 7 juillet 1986 par VIDAL Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA SWEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIDAL Jean-Luc, domicilié(e) 4, avenue Jean-Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUEMIN - France.

La marque AQUA SWEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA SWEEP est expirée depuis le 7 juillet 1996.

VIDAL Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : TRAVAUX CONCEPT , AQUALITY , EUROSPA , AQUA DISCOUNT , AQUA EXPORT , DOMAINE DES CORREGES , AQUA SHOP , AQUA LIGHT , AQUA RELAX , AQUA KIT


VIDAL Jean-Luc - 4, avenue Jean-Baptiste Clément, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


JACQUEMIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Appareils et instruments scientifiques,nautiques,géodésiques,électriques (y compris la T.S.F.), photographiques,cinématographiques,optiques,de pesage,de mesurage,de signalisation ,de contrôle (inspection),de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage,de chauffage,de production de vapeur,de cuisson,de réfrigération,de séchage,de ventilation,de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.