INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION
Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION
Déposée le 14 octobre 2013 par monsieur Vidal Jean christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION est expirée depuis le 14 octobre 2023.
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 24 juillet 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°729300 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24