Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION
M. Vidal Jean christophe

Numéro de dépôt :
4040219
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2023
INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION de Vidal Jean christophe

Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION

Déposée le 14 octobre 2013 par monsieur Vidal Jean christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Vidal Jean christophe domicilié(e) 137 BOULEVARD SAINT MICHEL - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vidal Jean christophe domicilié(e) 137 BOULEVARD SAINT MICHEL - 75005 - PARIS - France.

La marque INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DE CLARIFICATION est expirée depuis le 14 octobre 2023.


M. Vidal Jean christophe - 137 BOULEVARD SAINT MICHEL - 75005 - PARIS - France


M. Vidal Jean christophe - 137 BOULEVARD SAINT MICHEL - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 24 juillet 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°729300 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-24

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Médiation.