Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOSC
VIDAL GILLES, Villa Vialette, route de Pezenas, 34500 BEZIERS.

Numéro de dépôt :
1292733
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
23/02/1994

Présentation de la marque DOMAINE DU BOSC

Déposée le 23 février 1984 par VIDAL GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIDAL GILLES, Villa Vialette, route de Pezenas, 34500 BEZIERS. - France.

La marque DOMAINE DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOSC est expirée depuis le 23 février 1994.


VIDAL GILLES, Villa Vialette, route de Pezenas, 34500 BEZIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Vins de pays rouge, rose, blanc provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine du Bosc".