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Marques déposées par VIDAL Gérard co-déposant et mandataire
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DOMAINE DORIANE VIDAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DORIANE VIDAL
VIDAL Gérard co-déposant et mandataire
VIDAL Doriane co-déposant

Numéro de dépôt :
3327741
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2014
DOMAINE DORIANE VIDAL de VIDAL Gérard co-déposant et mandataire

Présentation de la marque DOMAINE DORIANE VIDAL

Déposée le 29 novembre 2004 par VIDAL Gérard co-déposant et mandataire et VIDAL Doriane co-déposant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DORIANE VIDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Les déposants sont VIDAL Gérard co-déposant et mandataire - France et VIDAL Doriane co-déposant domicilié(e) MAS VESPEILLE,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIDAL GERARD domicilié(e) MAS VESPEILLE,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France.

La marque DOMAINE DORIANE VIDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DORIANE VIDAL est expirée depuis le 29 novembre 2014.


VIDAL Gérard co-déposant et mandataire - France

VIDAL Doriane co-déposant - MAS VESPEILLE,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France - SIREN 3


VIDAL GERARD - MAS VESPEILLE,66600 SALSES LE CHATEAU - 66600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Vins doux naturels à savoir AOC Rivesaltes, AOC Muscat de Rivesaltes, AOC Banyuls, AOC Maury ; vins tranquilles (vins de pays, vins de table, vins de qualité produits dans une région déterminée, vins à AOC Côtes du Roussillon et Côtes du Roussillon villages) ; vins naturellement doux, à savoir vins de pays et vins d'AOC ; apéritifs à base de vin, spiritueux et liqueurs (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine.