Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MADAME
Numéro de dépôt :
1723750
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque CHATEAU MADAME
Déposée le 1 août 1990 par monsieur VIDAL FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MADAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MADAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723750.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MADAME est expirée depuis le 1 août 2000.
VIDAL FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30