Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XCAT
VIDAL Franck

Numéro de dépôt :
3868540
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
XCAT de VIDAL Franck

Présentation de la marque XCAT

Déposée le 20 octobre 2011 par VIDAL Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est VIDAL Franck domicilié(e) 13 rue des Tourterelles - 40510 - SEIGNOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIDAL Franck domicilié(e) 13 rue des Tourterelles - 40510 - SEIGNOSSE - France.

La marque XCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XCAT est expirée depuis le 20 octobre 2021.


VIDAL Franck - 13 rue des Tourterelles - 40510 - SEIGNOSSE - France


VIDAL Franck - 13 rue des Tourterelles - 40510 - SEIGNOSSE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 5 mars 2012 - Retrait partiel n°570820 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-05

Inscription le 26 mars 2012 - Retrait partiel n°572333 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Catamarans ; voiliers ; bateaux pneumatiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Organisation de voyages ; distribution de journaux ; location de chevaux ; location de garages à bateaux ; location de bateaux de plaisance, location de catamarans, bateaux à voile et bateaux pneumatiques ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.