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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vidal-Fleury
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Terrasses et Terroirs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terrasses et Terroirs
Vidal-Fleury, SAS

Numéro de dépôt :
3636156
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
Terrasses et Terroirs de Vidal-Fleury

Présentation de la marque Terrasses et Terroirs

Déposée le 12 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vidal-Fleury auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terrasses et Terroirs »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vidal-Fleury domicilié(e) Lieu dit Tupin RD 386 48 route de Lyon - 69420 - TUPIN ET SEMONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 501 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vidal-Fleury domicilié(e) Lieu dit Tupin RD 386 48 route de Lyon - 69420 - TUPIN ET SEMONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrasses et Terroirs est expirée depuis le 12 mars 2019.


Vidal-Fleury, SAS - Lieu dit Tupin RD 386 48 route de Lyon - 69420 - TUPIN ET SEMONS - France - SIREN 957501224


Vidal-Fleury - Lieu dit Tupin RD 386 48 route de Lyon - 69420 - TUPIN ET SEMONS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; extraits ou essences alcooliques.