Marque expirée - Marque en non vigueur
TIERREGRAND
Numéro de dépôt :
99811950
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2019
Présentation de la marque TIERREGRAND
Déposée le 14 septembre 1999 par VIDAL épse AVEROUS Huguette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIERREGRAND »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIERREGRAND est expirée depuis le 14 septembre 2019.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2009 n°2419147 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28