Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

REMAILLE 39-42 C.V.D TENNIS CVD
VIDAL CHARLES

Numéro de dépôt :
99831936
Date de dépôt :
27/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque REMAILLE 39-42 C.V.D TENNIS CVD

Déposée le 27 décembre 1999 par VIDAL CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMAILLE 39-42 C.V.D TENNIS CVD »

Le déposant est VIDAL CHARLES, domicilié(e) ZA de la Piche, 31600 Seysses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets VIDAL Charles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIDAL CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : JANGUY , SPORT'RING HOMME FAVORITE BASIC SOCKS , Traditions Sport'ring villes spécial pied sensible , COVI , VIDALUM FRANCE , COTON PEIGNE RENFORCE Style Nouvelle GENERATION Conseillé Pied SENSIBLE , AUTHENTIC Jeans sport'Ring BASIC SOCKS cotton jeans , C.V.D. SPORTWEAR , JVC YOUNG SOCKS , OPEN SPORT


VIDAL CHARLES - ZA de la Piche, 31600 Seysses - France


Ets VIDAL Charles - France


Inscription le 24 janvier 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°314748 - Publication au BOPI 2001-01-24

Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet total n°354452 - Publication au BOPI 2002-09-19

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Vêtements, sous-vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.