Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTORIN PASCALET
VICTORIN PASCALET, société à responsabilité limitée, La Montée des Princes des Baux, à ORANGE (Vaucluse).

Numéro de dépôt :
1319844
Date de dépôt :
08/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1995

Présentation de la marque VICTORIN PASCALET

Déposée le 8 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTORIN PASCALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VICTORIN PASCALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTORIN PASCALET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque VICTORIN PASCALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORIN PASCALET est expirée depuis le 8 août 1995.

VICTORIN PASCALET a également déposé les autres marques suivantes : VICTORIN PASCALET


VICTORIN PASCALET, société à responsabilité limitée, La Montée des Princes des Baux, à ORANGE (Vaucluse). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.