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Marques déposées par Victorien ROY
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FROMAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMAINE
Victorien ROY

Numéro de dépôt :
3649603
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2019
FROMAINE de Victorien ROY

Présentation de la marque FROMAINE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2009 par Victorien ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROMAINE »

Le déposant est Victorien ROY domicilié(e) LE CHATEAU 44116 VIEILLEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Victorien ROY domicilié(e) LE CHATEAU 44116 VIEILLEVIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAINE est expirée depuis le 11 mai 2019.


Victorien ROY - LE CHATEAU 44116 VIEILLEVIGNE - France


Victorien ROY - LE CHATEAU 44116 VIEILLEVIGNE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.