Marque enregistrée - Marque en vigueur

tripartie
Monsieur Victorien De Doncker

Numéro de dépôt :
4435408
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2028
tripartie de Victorien De Doncker

Présentation de la marque tripartie

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par monsieur Victorien De Doncker auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tripartie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est monsieur Victorien De Doncker domicilié(e) 84 Boulevard de la Tour-Maubourg - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tripartie, Monsieur Victorien DE DONCKER domicilié(e) 84 Boulevard de la Tour-Maubourg - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque tripartie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tripartie arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.


Monsieur Victorien De Doncker - 84 Boulevard de la Tour-Maubourg - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Tripartie, Monsieur Victorien DE DONCKER - 84 Boulevard de la Tour-Maubourg - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

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