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Marques déposées par madame Victoria Soubrane
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maison castille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

maison castille
Madame Victoria Soubrane

Numéro de dépôt :
4544179
Date de dépôt :
17/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2029
maison castille de Victoria Soubrane

Présentation de la marque maison castille

Déposée par voie électronique le 17 avril 2019 par madame Victoria Soubrane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « maison castille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est madame Victoria Soubrane domicilié(e) 57 rue Pasteur - 76240 - Le Mesnil-Esnard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Victoria Soubrane domicilié(e) 57 Rue Pasteur - 76240 - Le Mesnil-Esnard - France.

La marque maison castille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maison castille arrivera à expiration en date du 17 avril 2029.


Madame Victoria Soubrane - 57 rue Pasteur - 76240 - Le Mesnil-Esnard - France


Madame Victoria Soubrane - 57 Rue Pasteur - 76240 - Le Mesnil-Esnard - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Rubans ; boutons ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.