Demande publiée - Marque en non vigueur

La Case
Madame Victoria PAYEN

Numéro de dépôt :
4693542
Date de dépôt :
20/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2030
La Case de Victoria PAYEN

Présentation de la marque La Case

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2020 par madame Victoria PAYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Case » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-46 du 13 novembre 2020. .

Le déposant est madame Victoria PAYEN domicilié(e) Villa les Mouettes, Ld Vitet - 97133 - Saint-Barthélemy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Victoria PAYEN domicilié(e) Villa les Mouettes, Ld Vitet - 97133 - Saint-Barthélemy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Victoria PAYEN a également déposé les autres marques suivantes : La Case SBH , La Case St-Barth


Madame Victoria PAYEN - Villa les Mouettes, Ld Vitet - 97133 - Saint-Barthélemy - France


Madame Victoria PAYEN - Villa les Mouettes, Ld Vitet - 97133 - Saint-Barthélemy - France


Publication - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.