Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SORTIR A TOLOUSE
VICTORIA Lucienne

Numéro de dépôt :
1353232
Date de dépôt :
15/12/1985
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
15/12/1995
SORTIR A TOLOUSE de VICTORIA Lucienne

Présentation de la marque SORTIR A TOLOUSE

Déposée le 15 décembre 1985 par VICTORIA Lucienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « SORTIR A TOLOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VICTORIA Lucienne, domicilié(e) 4, rue de La Belle passerose, 84000 AVIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTAGNOS Patrick. - France.

La marque SORTIR A TOLOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTIR A TOLOUSE est expirée depuis le 15 décembre 1995.

VICTORIA Lucienne a également déposé les autres marques suivantes : SORTIR A AVIGNON


VICTORIA Lucienne - 4, rue de La Belle passerose, 84000 AVIGNON. - France


CASTAGNOS Patrick. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Edition de livres, revues, abonnements de journaux, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques, production de films, agences pour artistes, distribution de journaux, organisations de concours d'éducation ou divertissement.