Déposée le 25 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VICTORIA INTERNATIONAL BRANDS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « VICTORIA CASAL COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VICTORIA INTERNATIONAL BRANDS domicilié(e) 37-39 Rue de Pleyel - 93200 - ST DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 387 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH domicilié(e) 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque VICTORIA CASAL COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORIA CASAL COUTURE est expirée depuis le 25 juillet 2021.
VICTORIA INTERNATIONAL BRANDS, SAS - 37-39 Rue de Pleyel - 93200 - ST DENIS - France - SIREN 528387020
OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH - 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie, chaînes, chaînettes, colliers, médaillons, pendentifs, bracelets, manchettes, boucles d'oreilles, broches, breloques, bagues, médailles, pierres précieuses, pierres semi-précieuses et perles, ornements de chapeaux en métaux précieux, parures pour chaussures en métaux précieux, porte-clés fantaisie, boutons de manchette, épingles de parure, épingles de cravate, épingles de foulards, horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, bracelets de montre, chaînes de montre, étuis et écrins pour horlogerie, coffrets à bijoux, boites en métaux précieux, objets d'arts en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, boucles en métal précieux, flacons en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, monnaies, strass, fils d'or, fils d'argent.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, couvertures en peaux, fourrures, sacs à main, sacs à bandoulière, sacs à dos, sacs de plage, sacs de sport, sacs à roulettes, sacs à provision, filets à provisions, pochettes, cartables, sacs d'écoliers, écharpes pour porter les bébés, paniers en osier (sacs), cabas (sacs), malles, mallettes, sacs de voyage, coffres de voyage, valises, valisettes à roulettes, sacs housses de voyage pour vêtements, trousses de toilette, vanity-case, portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, porte-document, porte-cartes, boîtes en cuir, sachets et enveloppes en cuir pour l'emballage, boites à chapeaux en cuir, parapluies, ombrelles, parasols, cannes, articles de sellerie, colliers pour animaux, laisses, cordons en cuir.
Vêtements notamment manteaux, blousons, imperméables, cape de pluie, parkas, costumes, vestes, blouses, pantalons, jeans, shorts, bermudas, robes, jupes, jupons, tee-shirts, débardeurs, chandails, pulls, chemises, gilets, sweat-shirts, pantalons de survêtement, leggings, vestes de survêtement, maillots de bain, vêtements de plage, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chaussettes, collants, foulards, écharpes, étoles, cravates, bavoirs en textile, ceintures, bretelles, bandeaux pour la tête, gants, chapellerie, casquettes, chaussures, chaussures de plage, de ski ou de sport, bottes de pluie, sabots, souliers, pantoufles.
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