Marque expirée - Marque en non vigueur

HAMILTON
VICTORIA DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
98742740
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque HAMILTON

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTORIA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HAMILTON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTORIA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 41 RUE DE NEUILLY,92110 CLICHY (dossier no 2379991) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 405 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTORIA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 41 RUE DE NEUILLY,92110 CLICHY (dossier no 2379991) - 92110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAMILTON est expirée depuis le 22 juillet 2018.

VICTORIA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TERRE MARINE , ECOFIELD , C' ma terre


VICTORIA DEVELOPPEMENT SARL - 41 RUE DE NEUILLY,92110 CLICHY (dossier no 2379991) - 92110 - France - SIREN 399405539


VICTORIA DEVELOPPEMENT - 41 RUE DE NEUILLY,92110 CLICHY (dossier no 2379991) - 92110 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2008 n°2379991 - Publication au BOPI 2008-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.