Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VICTORIA DEVELOPPEMENT
/
C' ma terre
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C' ma terre
VICTORIA DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3467628
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2026
C\' ma terre de VICTORIA DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque C' ma terre

Déposée le 6 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VICTORIA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C' ma terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VICTORIA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 41 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 405 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VICTORIA DEVELOPPEMENT, M. BRIAND ANDRE domicilié(e) 41 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France.

La marque C' ma terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C' ma terre arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

VICTORIA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : HAMILTON , TERRE MARINE , ECOFIELD


VICTORIA DEVELOPPEMENT, SAS - 41 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France - SIREN 399405539


VICTORIA DEVELOPPEMENT, M. BRIAND ANDRE - 41 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2016 n°2631917 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-09

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.