Marque expirée - Marque en non vigueur

Petite Marmaille
Victoria Broad EURL

Numéro de dépôt :
3480584
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2017
Petite Marmaille de Victoria Broad

Présentation de la marque Petite Marmaille

Déposée le 7 février 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Victoria Broad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petite Marmaille »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Victoria Broad domicilié(e) 15 rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 419 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Victoria Broad domicilié(e) 15 rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petite Marmaille est expirée depuis le 7 février 2017.


Victoria Broad EURL - 15 rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 422419580


Victoria Broad - 15 rue d'Hauteville,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Bobine de fil.

Couches en matières textiles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Jeux, jouets.