Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BY SAINT PIERRE
M. Victor Sudre
Mme. Caroline Sudre
Mme. stephanie stojku

Numéro de dépôt :
4033284
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BY SAINT PIERRE de Victor Sudre

Présentation de la marque BY SAINT PIERRE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2013 par monsieur Victor Sudre, madame Caroline Sudre, madame stephanie stojku auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY SAINT PIERRE »

Les déposants sont monsieur Victor Sudre domicilié(e) 53 rue de la devise - 33000 - bordeaux - France, madame Caroline Sudre domicilié(e) 5 rue de Merignac - 33000 - bordeaux - France, madame stephanie stojku domicilié(e) 53 rue de la devise - 33000 - bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. stephanie stojku domicilié(e) 53 rue de la devise - 33000 - bordeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28


M. Victor Sudre - 53 rue de la devise - 33000 - bordeaux - France

Mme. Caroline Sudre - 5 rue de Merignac - 33000 - bordeaux - France

Mme. stephanie stojku - 53 rue de la devise - 33000 - bordeaux - France


Mme. stephanie stojku - 53 rue de la devise - 33000 - bordeaux - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665951 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; sacs pour crosses ou pour clubs de Golf. Gants de golf.