Monsieur Victor SOUBEYRAN Monsieur David BOUCHET Monsieur Baptiste HYVER Monsieur Mohamed HAMDADA
Numéro de dépôt :
4697727
Date de dépôt :
04/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2030
Présentation de la marque MON PLAN CBD
Déposée par voie électronique le 4 novembre 2020 par monsieur Victor SOUBEYRAN, monsieur David BOUCHET, monsieur Baptiste HYVER, monsieur Mohamed HAMDADA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MON PLAN CBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-48 du 27 novembre 2020. .
Les déposants sont monsieur Victor SOUBEYRAN domicilié(e) 22 ruelle Gardin - 64100 - BAYONNE - France, monsieur David BOUCHET domicilié(e) 13 rue des Cordeliers - 64100 - BAYONNE - France, monsieur Baptiste HYVER domicilié(e) 10 voie du lotissement Dona Maria, rue Berrua - 64210 - BIDART - France, monsieur Mohamed HAMDADA domicilié(e) 2 place Élie Lambert - 64100 - BAYONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Victor SOUBEYRAN domicilié(e) 22 ruelle Gardin - 64100 - BAYONNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Victor SOUBEYRAN - 22 ruelle Gardin - 64100 - BAYONNE - France
Monsieur David BOUCHET - 13 rue des Cordeliers - 64100 - BAYONNE - France
Monsieur Baptiste HYVER - 10 voie du lotissement Dona Maria, rue Berrua - 64210 - BIDART - France
Monsieur Mohamed HAMDADA - 2 place Élie Lambert - 64100 - BAYONNE - France
Monsieur Victor SOUBEYRAN - 22 ruelle Gardin - 64100 - BAYONNE - France
Publication - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Matières à calfeutrer ; matériaux d'isolation ; tissus isolants ;
Cuir ; fouets ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
