Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Victor SOUBEYRAN
/
Chauffage numérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chauffage numérique
Monsieur Victor SOUBEYRAN
Monsieur Anicet MASSROUF

Numéro de dépôt :
4438947
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
Chauffage numérique de Victor SOUBEYRAN

Présentation de la marque Chauffage numérique

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par monsieur Victor SOUBEYRAN et monsieur Anicet MASSROUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chauffage numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Les déposants sont monsieur Victor SOUBEYRAN domicilié(e) 26 Rue Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France et monsieur Anicet MASSROUF domicilié(e) 9 Rue des pervenches - 25720 - Avanne-Aveney - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Victor SOUBEYRAN domicilié(e) 26 Rue Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France.

La marque Chauffage numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chauffage numérique arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.

Victor SOUBEYRAN a également déposé les autres marques suivantes : Radiateur Numérique , Energie Numérique , Une Bonne Bouffe


Monsieur Victor SOUBEYRAN - 26 Rue Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France

Monsieur Anicet MASSROUF - 9 Rue des pervenches - 25720 - Avanne-Aveney - France


Monsieur Victor SOUBEYRAN - 26 Rue Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.