Marque enregistrée - Marque en vigueur

Joyau Noir
Monsieur Victor Rutkowski

Numéro de dépôt :
4637775
Date de dépôt :
08/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2030
Joyau Noir de Victor Rutkowski

Présentation de la marque Joyau Noir

Déposée par voie électronique le 8 avril 2020 par monsieur Victor Rutkowski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Joyau Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est monsieur Victor Rutkowski domicilié(e) 53 rue Edouard Vaillant - 49800 - Trélazé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Victor Rutkowski domicilié(e) 53 rue Edouard Vaillant - 49800 - Trélazé - France.

La marque Joyau Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Joyau Noir arrivera à expiration en date du 8 avril 2030.


Monsieur Victor Rutkowski - 53 rue Edouard Vaillant - 49800 - Trélazé - France


Monsieur Victor Rutkowski - 53 rue Edouard Vaillant - 49800 - Trélazé - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Dessous de chopes à bière; Dessous de chopes de bière; Emblèmes imprimés; Imprimés; Imprimés graphiques; Objets d'art gravés; Produits de l'imprimerie; Produits de l'imprimerie ; objets d'art gravés ;

Carreaux en pierre naturelle; Dalles en pierre naturelle; Dalles et carreaux en pierres naturelles; Décorations en pierre; Décorations en pierre pour aquariums; Décorations en pierre pour bassins; Enseignes, panneaux d'information et panneaux publicitaires, non en métal; Enseignes publicitaires non métalliques; Figurines en pierre; Figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre; Lanternes en pierre [ornements de jardin en pierre]; Matériaux de construction en pierre naturelle; Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; Pavés en pierre; Pierre; Pierre naturelle; Pierre, roche, argile et minéraux; Pierres; Pierres de couronnement; Pierres de couronnement pour panneaux muraux; Pierres de pavage; Pierres décoratives d'aquarium; Pierres murales; Plaques en pierre; Sculptures en pierre; Statues en pierre; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Statues et oeuvres d'art faites de matériaux comme la pierre, le béton et le marbre, compris dans la classe; Statuettes en pierre, en béton ou en marbre; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Cabarets [plateaux à servir]; Dessous-de-plat [ustensiles de table]; Dessous de verre autres qu'en papier ou en tissu; Dessous de verre non en papier, autres que linge de table; Dessous de verres (vaisselle); Plateaux à bijoux; Plateaux à gâteaux; Plateaux à usage domestique; Plateaux de service; Plats; Plats de service; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; vaisselle.