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Marques déposées par monsieur Victor QUEVAL
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QUEVALY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEVALY
M. Victor QUEVAL

Numéro de dépôt :
3935242
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/07/2022
QUEVALY de Victor QUEVAL

Présentation de la marque QUEVALY

Déposée le 19 juillet 2012 par monsieur Victor QUEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « QUEVALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est monsieur Victor QUEVAL domicilié(e) Manoir de la Troche, Route de Bazainville - 78550 - Richebourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Victor QUEVAL domicilié(e) Manoir de la Troche, Route de Bazainville - 78550 - Richebourg - France.

La marque QUEVALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEVALY est expirée depuis le 19 juillet 2022.


M. Victor QUEVAL - Manoir de la Troche, Route de Bazainville - 78550 - Richebourg - France


M. Victor QUEVAL - Manoir de la Troche, Route de Bazainville - 78550 - Richebourg - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.