Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Victor Debaer
VICTOR-PUJEBET Bernard

Numéro de dépôt :
3336902
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2015
Victor Debaer de VICTOR-PUJEBET Bernard

Présentation de la marque Victor Debaer

Déposée le 19 janvier 2005 par VICTOR-PUJEBET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Victor Debaer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est VICTOR-PUJEBET Bernard domicilié(e) 30 RUE WERLÉ,51100 REIMS - 51100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTOR-PUJEBET domicilié(e) 30 RUE WERLÉ,51100 REIMS - 51100 - France.

La marque Victor Debaer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Victor Debaer est expirée depuis le 19 janvier 2015.


VICTOR-PUJEBET Bernard - 30 RUE WERLÉ,51100 REIMS - 51100 - France


VICTOR-PUJEBET - 30 RUE WERLÉ,51100 REIMS - 51100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Produits de l'imprimerie. Vêtements, chaussures… Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.