Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAMINE D 3 ++ 400 UI POUR UNE GOUTTE FORME HUILEUSE ISSUE DE LA LANOLINE
M. VICTOR NUNES
DIRECT PLANTES SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3912778
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
VITAMINE D 3 ++ 400 UI POUR UNE GOUTTE FORME HUILEUSE ISSUE DE LA LANOLINE de VICTOR NUNES

Présentation de la marque VITAMINE D 3 ++ 400 UI POUR UNE GOUTTE FORME HUILEUSE ISSUE DE LA LANOLINE

Déposée le 13 avril 2012 par monsieur VICTOR NUNES et la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VITAMINE D 3 ++ 400 UI POUR UNE GOUTTE FORME HUILEUSE ISSUE DE LA LANOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Les déposants sont monsieur VICTOR NUNES domicilié(e) 31 IMPASSE DES JASMINS - 26740 - SAUZET - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT PLANTES domicilié(e) ZA DE FONT GRAVE - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque VITAMINE D 3 ++ 400 UI POUR UNE GOUTTE FORME HUILEUSE ISSUE DE LA LANOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAMINE D 3 ++ 400 UI POUR UNE GOUTTE FORME HUILEUSE ISSUE DE LA LANOLINE est expirée depuis le 13 avril 2022.

VICTOR NUNES a également déposé les autres marques suivantes : DermoriD , SAFRA-NUT , CITAB-NUT , 1 2 3 VITAMINE D3 , DERMO D3 , CETOGEN , LA CIGALE JOYEUSE , STREAS - NUT , KETOGEN , DORMELA- NUT


M. VICTOR NUNES - 31 IMPASSE DES JASMINS - 26740 - SAUZET - France

DIRECT PLANTES SAS, SAS - ZA DE FONT GRAVE - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France - SIREN 4


INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 22 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651574 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Inscription le 19 août 2020 - Constitution de mandataire n°792922 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.