Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES UNIVERSITES FESTIVES DE LA MAZURKA CREOLE
Victor MONLOUIS-BONNAIRE Jean-Pierre PASTEL
Numéro de dépôt :
3301854
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES UNIVERSITES FESTIVES DE LA MAZURKA CREOLE
Déposée le 2 juillet 2004 par Victor MONLOUIS-BONNAIRE et Jean-Pierre PASTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES UNIVERSITES FESTIVES DE LA MAZURKA CREOLE »
Les déposants sont Victor MONLOUIS-BONNAIRE domicilié(e) Résidence Pierre-Chant valse 10,97200 FORT DE FRANCE MARTINIQUE - 97200 - France et Jean-Pierre PASTEL domicilié(e) Rue Victor Hugo,97211 RIVIÈRE-PILOTE MARTINIQUE - 97211 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Victor MONLOUIS-BONNAIRE domicilié(e) Résidence Pierre-Chant valse 10,97200 FORT DE FRANCE MARTINIQUE - 97200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Victor MONLOUIS-BONNAIRE - Résidence Pierre-Chant valse 10,97200 FORT DE FRANCE MARTINIQUE - 97200 - France
Jean-Pierre PASTEL - Rue Victor Hugo,97211 RIVIÈRE-PILOTE MARTINIQUE - 97211 - France
Victor MONLOUIS-BONNAIRE - Résidence Pierre-Chant valse 10,97200 FORT DE FRANCE MARTINIQUE - 97200 - France
Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413109 - Publication au BOPI 2005-06-02
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz, tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; patisseries et confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce(condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizza, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteau, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, exploitation de terrain de camping, maisons de retraites pour personnes âgées, pensions pour animaux. Compétitions sportives ; cours par correspondance ; culture physique ; décors de spectacles ; divertissement ; écoles maternelles ; éducation ; enseignement par correspondance ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; exploitation d'installation sportives ; formation pratique ; informations en matière d'éducation ; information en matière de divertissement ; information en matière de récréation ; instruction ; jardins d'attractions ; location de décors de spectacles ; organisation de concours ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; Compétitions sportives ; cours par correspondance ; culture physique ; décors de spectacles ; divertissement ; écoles maternelles ; éducation ; enseignement par correspondance ; enseignement ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; exploitation d'installation sportives ; formation pratique ; informations en matière d'éducation ; information en matière de divertissement ; information en matière de récréation ; instruction ; jardins d'attractions ; location de décors de spectacles ; organisation de concours ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloque ; organisation de compétitions sportives ; organisation de conduite d'atelier de formation ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de congrès ; organisation de loterie ; publication de livres ; production de films ; publication de livres ; publication de textes ; service de loisirs ; services de musées.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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