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Marques déposées par monsieur VICTOR MARTINS
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By Latine Conception
Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Latine Conception
Monsieur VICTOR MARTINS

Numéro de dépôt :
4543503
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
By Latine Conception de VICTOR MARTINS

Présentation de la marque By Latine Conception

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par monsieur VICTOR MARTINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Latine Conception » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est monsieur VICTOR MARTINS domicilié(e) 1BIS CHEMIN SAINTE PETRONILLE - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE LATINE CONCEPTION, Monsieur VICTOR MARTINS domicilié(e) 947 CHEMIN DES ISCLES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

La marque By Latine Conception a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Latine Conception arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.


Monsieur VICTOR MARTINS - 1BIS CHEMIN SAINTE PETRONILLE - 06800 - CAGNES SUR MER - France


SOCIETE LATINE CONCEPTION, Monsieur VICTOR MARTINS - 947 CHEMIN DES ISCLES - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.