Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
STEWART DESIGN
Numéro de dépôt :
3850138
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque STEWART DESIGN
Déposée par voie électronique le 29 juillet 2011 par victor kopian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEWART DESIGN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613918 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04