Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STEWART DESIGN
victor kopian

Numéro de dépôt :
3850138
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
STEWART DESIGN de victor kopian

Présentation de la marque STEWART DESIGN

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2011 par victor kopian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEWART DESIGN »

Le déposant est victor kopian domicilié(e) 115 avenue francois mitterand - 69500 - bron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INPI LYON domicilié(e) 8 rue Paul Montrochet Bâtiment Eolis - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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victor kopian - 115 avenue francois mitterand - 69500 - bron - France


INPI LYON - 8 rue Paul Montrochet Bâtiment Eolis - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613918 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.