Marque expirée - Marque en non vigueur

JOYCE
victor jocelyne leflaive martinique

Numéro de dépôt :
3641612
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
JOYCE de victor jocelyne leflaive martinique

Présentation de la marque JOYCE

Déposée le 3 avril 2009 par victor jocelyne leflaive martinique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOYCE »

Le déposant est victor jocelyne leflaive martinique domicilié(e) morne pavillon,97220 LA TRINITE - 97220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, victor jocelyne leflaive martinique domicilié(e) morne pavillon,97220 LA TRINITE - 97220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYCE est expirée depuis le 3 avril 2019.


victor jocelyne leflaive martinique - morne pavillon,97220 LA TRINITE - 97220 - France


victor jocelyne leflaive martinique - morne pavillon,97220 LA TRINITE - 97220 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meuble.