Déposée le 26 août 1997 par la société VICTOR Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P.M.V. ProMinnoV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-40 du 3 octobre 1997.
Le déposant est la société VICTOR Jean-Michel domicilié(e) 269 rue des Acacias, 17940 RIVEDOUX PLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 205 420 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel VICTOR - France.
La marque P.M.V. ProMinnoV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VICTOR Jean-Michel - 269 rue des Acacias, 17940 RIVEDOUX PLAGE - France - SIREN 327205420
Jean-Michel VICTOR - France
Inscription le 23 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250189 - Publication au BOPI 1998-02-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants. Extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, condiments, épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans, prospection, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, gestion de lieux d'expositions.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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