Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE NOIR
S.A. Victor JANODY

Numéro de dépôt :
1437862
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
20/11/2007

Présentation de la marque PRINCE NOIR

Déposée le 20 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Victor JANODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « PRINCE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Victor JANODY domicilié(e) 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC (dossier no 2100554) - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 200 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard JANODY Président du Directoire domicilié(e) (dossier no 2100554) - France.

La marque PRINCE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE NOIR est expirée depuis le 20 novembre 2007.

Victor JANODY a également déposé les autres marques suivantes : VITTORIO , Les Produits de terroir du Lyonnais , RENDEZ-VOUS , LEON JEANVI , JAMBWICH , PRESTIGE DORE , LEON JEANVI , LE PRINCE NOIR DU DAUPHINE , LE VIEUX JONC , Le Montoiset


S.A. Victor JANODY - 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC (dossier no 2100554) - France - SIREN 761200013


Monsieur Bernard JANODY Président du Directoire - (dossier no 2100554) - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1997 n°2100554 - Publication au BOPI 1997-10-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 8 août 2006 - Changement de dénomination n°439882 - Publication au BOPI 2006-08-08

Inscription - Gage constitué n°35599 - Publication au BOPI

Viandes fraîches, viandes congelées, viandes conservées, viandes fumées, gelée de viandes, et en général, des viandes conservées de toutes manières, abats, triperie, toutes conserves alimentaires, des jambons, pâtés, saucissons, salaisons, et tous produits de charcuterie, plats cuisinés, plats élaborés, toutes conserves de viande.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.