Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Produits de terroir du Lyonnais
VICTOR JANODY S.A.

Numéro de dépôt :
99824790
Date de dépôt :
10/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2009

Présentation de la marque Les Produits de terroir du Lyonnais

Déposée le 10 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) VICTOR JANODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Produits de terroir du Lyonnais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VICTOR JANODY domicilié(e) SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC, 01960 PERONNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel RICHEBOURG CABINET MICHEL RICHEBOURG - France.

La marque Les Produits de terroir du Lyonnais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Produits de terroir du Lyonnais est expirée depuis le 10 novembre 2009.

VICTOR JANODY a également déposé les autres marques suivantes : VITTORIO , PRINCE NOIR , RENDEZ-VOUS , LEON JEANVI , JAMBWICH , PRESTIGE DORE , LEON JEANVI , LE PRINCE NOIR DU DAUPHINE , LE VIEUX JONC , Le Montoiset


VICTOR JANODY S.A. - SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC, 01960 PERONNAS - France


M. Michel RICHEBOURG CABINET MICHEL RICHEBOURG - France


Inscription le 8 août 2006 - Changement de dénomination n°439882 - Publication au BOPI 2006-08-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Viandes, viandes fraîches, viandes congelées, viandes conservées, gelée de viande, viandes conservées de toutes manières, viandes des grisons, coppa, pancetta, boudins, abats, triperie, conserves de viandes, jambons, jambons cuits, jambons crus, jambons fumés, jambons dont les formes ont été travaillées, jambons en tranches, tranches de jambon prédécoupées pour sandwiches, pâtés, gibiers, salaisons, saucisses, saucissons, lards, tout produit de charcuterie, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus : tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel), poissons, poisson saumuré, filets de poisson, saumon, saumon fumé, saumon fumé en tranches, crevettes (non vivantes), bouquets de crevettes (non vivantes), crustacés (non vivants), fromages, fromages en tranches, fruits en tranches ; Plats cuisinés à base de viandes, viandes fraîches, viandes congelées, viandes conservées, gelée de viande, viandes conservées de toutes manières, viandes des grisons, coppa, pancetta, boudins, abats, triperie, conserves de viandes, jambons, jambons cuits, jambons crus, jambons fumés, jambons dont les formes ont été travaillées, jambons en tranches, tranches de jambon prédécoupées pour sandwiches, pâtés, gibiers, salaisons, saucisses, saucissons, lards, tout produit de charcuterie, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus : tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel) poissons, poisson saumuré, filets de poisson, saumon, saumon fumé, saumon fumé en tranches, crevettes (non vivantes), bouquets de crevettes (non vivantes), crustacés (non vivants), fromages, fromages en tranches, fruits en tranches ; Plats élaborés à partir de viandes, viandes fraîches, viandes congelées, viandes conservées, gelée de viande, viandes conservées de toutes manières, viandes des grisons, coppa, pancetta, boudins, abats, triperie, conserves de viandes, jambons, jambons cuits, jambons crus, jambons fumés, jambons dont les formes ont été travaillées, jambons en tranches, tranches de jambon prédécoupées pour sandwiches, pâtés, gibiers, salaisons, saucisses, saucissons, lards, tout produit de charcuterie, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus : tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel) poissons, poisson saumuré, filets de poisson, saumon, saumon fumé, saumon fumé en tranches, crevettes (non vivantes), bouquets de crevettes (non vivantes), crustacés (non vivants), fromages, fromages en tranches, fruits en tranches ; Assaisonnements, pâtés à la viande, sandwiches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.