Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOIS D'AMONT
Victor JANODY, S.A., S.A. à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
92419570
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
14/05/2012

Présentation de la marque BOIS D'AMONT

Déposée le 14 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) Victor JANODY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « BOIS D'AMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Victor JANODY domicilié(e) 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc (dossier no 2220823) - 01960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 200 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Victor JANODY, S.A. domicilié(e) 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc (dossier no 2220823) - France.

La marque BOIS D'AMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOIS D'AMONT est expirée depuis le 14 mai 2012.

Victor JANODY a également déposé les autres marques suivantes : VITTORIO , Les Produits de terroir du Lyonnais , PRINCE NOIR , RENDEZ-VOUS , LEON JEANVI , JAMBWICH , PRESTIGE DORE , LEON JEANVI , LE PRINCE NOIR DU DAUPHINE , LE VIEUX JONC


Victor JANODY, S.A., S.A. à directoire et conseil de surveillance - 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc (dossier no 2220823) - 01960 - France - SIREN 761200013


Victor JANODY, S.A. - 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc (dossier no 2220823) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Inscription le 8 août 2006 - Changement de dénomination n°439882 - Publication au BOPI 2006-08-08

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2002 n°2220823 - Publication au BOPI 2002-05-13

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.