Victor JANODY S.A. SA à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de dépôt :
1256701
Date de dépôt :
30/11/1983
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
26/11/2013
Présentation de la marque LE PETIT SAINT- ANDRE
Déposée le 30 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Victor JANODY à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE),
la marque française « LE PETIT SAINT- ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Victor JANODY à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC (dossier no 2253232) - 01960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 200 013 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VICTOR JANODY S.A. domicilié(e) 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc (dossier no 2253232) - France.
La marque LE PETIT SAINT- ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT SAINT- ANDRE est expirée depuis le 26 novembre 2013.
Victor JANODY S.A. SA à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC (dossier no 2253232) - 01960 - France - SIREN 761200013
VICTOR JANODY S.A. - 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc (dossier no 2253232) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Renouvellement sans limitation n°2031327 - Publication au BOPI 1995-08
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253232 - Publication au BOPI 2003-11-26
Inscription le 8 août 2006 - Changement de dénomination n°439882 - Publication au BOPI 2006-08-08
Inscription le 16 janvier 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°180383 - Publication au BOPI 1995-01-16
Inscription - Concession de licence n°11449 - Publication au BOPI
Inscription le 1 avril 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°170976 - Publication au BOPI 1994-04-01
Inscription - Changement de denomination n°8822 - Publication au BOPI
Viandes fraîches, viandes congelées, viandes conservées, viandes fumées, gelée de viandes et en général, des viandes conservées de toutes manières, abats, triperies, toutes conserves alimentaires des jambons, pâtés, saucissons, salaisons et tous les produits de charcuterie, plats cuisinés, plats élaborés, toutes conserves de viandes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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