Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INVAR
Victor Jacquenod

Numéro de dépôt :
950049
Date de dépôt :
05/12/1973
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INVAR

Déposée le 5 décembre 1973 par Victor Jacquenod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Victor Jacquenod domicilié(e) (soc. à r. l.), route d'Echallon, Oyonnax (Ain). - France.

La marque INVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque INVAR est expirée depuis le 5 décembre 1983.

Victor Jacquenod a également déposé les autres marques suivantes : JACNO


Victor Jacquenod - (soc. à r. l.), route d'Echallon, Oyonnax (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Lunettes.