CIT'Y FONTE MOBILIER URBAIN VICTOR HEINRICH SA, Société Anonyme à Directoire
Présentation de la marque CIT'Y FONTE MOBILIER URBAIN
Déposée le 26 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) VICTOR HEINRICH SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIT'Y FONTE MOBILIER URBAIN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VICTOR HEINRICH SA domicilié(e) 8 rue de la Fonderie - 67120 - MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 230 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VICTOR HEINRICH, SA domicilié(e) 8 rue de la Fonderie - 67120 - MOLSHEIM - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIT'Y FONTE MOBILIER URBAIN est expirée depuis le 26 octobre 2019.
VICTOR HEINRICH SA a également déposé les autres marques suivantes : HEINRICH , VHM
VICTOR HEINRICH SA, Société Anonyme à Directoire - 8 rue de la Fonderie - 67120 - MOLSHEIM - France - SIREN 675480230
VICTOR HEINRICH, SA - 8 rue de la Fonderie - 67120 - MOLSHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410323 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, alliages d'acier, billes d'acier, boules d'acier, constructions en acier, feuillards en acier, fils d'acier, fonte d'acier, mâts en acier, stores en acier, tôles d'acier, tubes d'acier, tuyaux d'acier, colonnes d'affichage métalliques, couvercles de trous d'homme métalliques, plaques d'ancrage, armatures pour conduites (métalliques), objets d'art en métaux communs, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, bagues métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, balises non lumineuses (métalliques), barreaux de grilles métalliques, boîtes aux lettres métalliques, bornes métalliques non lumineuses et non mécaniques, brides (colliers) métalliques, bronzes (objets d'art), serre-câbles métalliques, caillebotis métalliques, plaques de calage métalliques, manifolds métalliques pour canalisations, carrelages métalliques, chaînes métalliques, châssis métalliques (construction), cheminées métalliques, chêneaux métalliques, clapets de conduites d'eau (en métal), clapets de tuyaux de drainage (en métal), clavettes, clefs (clés), cloches, clochettes, cloisons métalliques, clôtures métalliques, articles de clouterie, conduites d'eau métalliques, conteneurs métalliques, coquilles (fonderie), corbeilles métalliques, cuves métalliques, décrottoirs, tuyaux de descente métalliques, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles, échafaudages métalliques, échelles métalliques, récipients d'emballage en métal, enseignes en métal, ferrures pour la construction, moules pour la fonderie métalliques, fonte brute ou mi-ouvrée, écrans de fourneaux, girouettes, grilles métalliques, poteaux de lignes électriques, mâts (poteaux) métalliques, alliages de métaux communs, plaques commémoratives métalliques, plaques d'identité métalliques, poulies métalliques (autres que pour machines), raccords de graissage, réservoirs en métal, ressorts (quincaillerie métallique), fils à souder en métal, tissus métalliques, toiles métalliques, treillis métalliques, trémies métalliques (non mécaniques), vannes (autres que parties de machines) métalliques. Ampoules d'éclairage, ampoules électriques, becs de gaz, brûleurs, robinets de canalisation, installations de clarification, installations de conduites d'eau, appareils de désinfection, appareils de désodorisation non à usage personnel, diffuseurs (éclairage), installations de distribution d'eau, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations de distribution d'eau, jets d'eau ornementaux, échangeurs thermiques, lampes d'éclairage, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), fontaines, forges portatives, lampes à gaz, becs à incandescence, lampadaires, becs de lampes, globes de lampes, manchons de lampes, réflecteurs de lampes, suspensions de lampes, tubes de lampes, verres de lampes, lampes à gaz, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, numéros de maisons lumineux, plafonniers, dispositifs de protection pour l'éclairage, accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, robinets, appareils et installations sanitaires, appareils et installations de séchage, stérilisateurs, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, torches pour l'éclairage, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, tubes de lampes, tubes lumineux pour l'éclairage. Meubles, meubles métalliques, meubles en bois, sièges, glaces (miroirs), tableaux d'affichage, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, bancs (meubles), piètements de bancs, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie, caillebotis, caisses en bois ou en matières plastiques, clapets de conduites d'eau (en matières plastiques), clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques), conteneurs non métalliques, corbeilles non métalliques, cuves non métalliques, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques), piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, numéros de maisons non lumineux (non métalliques), nichoirs, réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie, serrures (autres qu'électriques) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.