Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTION PRODUCTION
VICTOR GROS S.A.R.L., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1452255
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque TRACTION PRODUCTION

Déposée le 1 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOR GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACTION PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOR GROS domicilié(e) 6, avenue Jean Jaurès, OYONNAX (Ain). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TRACTION PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTION PRODUCTION est expirée depuis le 1 mars 1998.

VICTOR GROS a également déposé les autres marques suivantes : Dr. Trott , COMPANY 99 MOOVING COMPANY , BRUMAIRE , CANELLE


VICTOR GROS S.A.R.L., société à responsabilité limitée - 6, avenue Jean Jaurès, OYONNAX (Ain). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

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