Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANELLE
VICTOR GROS S.A.R.L., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1486982
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1998

Présentation de la marque CANELLE

Déposée le 6 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOR GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOR GROS domicilié(e) 6, avenue Jean Jaurès, OYONNAX (Ain). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANELLE est expirée depuis le 6 septembre 1998.

VICTOR GROS a également déposé les autres marques suivantes : Dr. Trott , COMPANY 99 MOOVING COMPANY , BRUMAIRE , TRACTION PRODUCTION


VICTOR GROS S.A.R.L., société à responsabilité limitée - 6, avenue Jean Jaurès, OYONNAX (Ain). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

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