Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUMAIRE
VICTOR GROS S.A.R.L., société à responsabilité limitée, 6, avenue Jean Jaurès, OYONNAX (Ain).

Numéro de dépôt :
1220669
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1992

Présentation de la marque BRUMAIRE

Déposée le 2 décembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOR GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTOR GROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BRUMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUMAIRE est expirée depuis le 2 décembre 1992.

VICTOR GROS a également déposé les autres marques suivantes : Dr. Trott , COMPANY 99 MOOVING COMPANY , CANELLE , TRACTION PRODUCTION


VICTOR GROS S.A.R.L., société à responsabilité limitée, 6, avenue Jean Jaurès, OYONNAX (Ain). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Articles d'optique et de lunetterie.