Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Clean lib'
M. Victor Ferreira

Numéro de dépôt :
4169462
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Clean lib\' de Victor Ferreira

Présentation de la marque Clean lib'

Déposée par voie électronique le 30 mars 2015 par monsieur Victor Ferreira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clean lib' »

Le déposant est monsieur Victor Ferreira domicilié(e) 10 cour de la fontaine - 77600 - Bussy Saint Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Victor Ferreira domicilié(e) 10 cour de la fontaine - 77600 - Bussy Saint Georges - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Victor Ferreira a également déposé les autres marques suivantes : PEOPLE FOR CHANGE , Enviroscore , NEWMANITY


M. Victor Ferreira - 10 cour de la fontaine - 77600 - Bussy Saint Georges - France


M. Victor Ferreira - 10 cour de la fontaine - 77600 - Bussy Saint Georges - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663338 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 15 février 2017 - Rejet total n°694845 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.