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Marques déposées par Victor CODOUL
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CHATEAU FARAMBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FARAMBERT
Victor CODOUL

Numéro de dépôt :
98730601
Date de dépôt :
30/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2008

Présentation de la marque CHATEAU FARAMBERT

Déposée le 30 avril 1998 par Victor CODOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FARAMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est Victor CODOUL, domicilié(e) CHATEAU FARAMBERT, Quartier FARAMBERT, 83390 PIERREFEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Victor CODOUL - France.

La marque CHATEAU FARAMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FARAMBERT est expirée depuis le 30 avril 2008.


Victor CODOUL - CHATEAU FARAMBERT, Quartier FARAMBERT, 83390 PIERREFEU - France


Victor CODOUL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 12 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°480166 - Publication au BOPI 2008-03-12

Inscription le 5 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489184 - Publication au BOPI 2008-12-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

" Vins d'appellation Côtes de Provence Contrôlée ".