Marque enregistrée - Marque en vigueur

RSA Crew
M. Victor BULIN

Numéro de dépôt :
4345681
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
RSA Crew de Victor BULIN

Présentation de la marque RSA Crew

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par monsieur Victor BULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RSA Crew » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur Victor BULIN domicilié(e) batiment, 36 bis rue Gabriel Peri - 94200 - Ivry sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Victor BULIN domicilié(e) 36 bis RUE Gabriel Peri - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France.

La marque RSA Crew a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSA Crew arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

Victor BULIN a également déposé les autres marques suivantes : Teddyboy RSA


M. Victor BULIN - batiment, 36 bis rue Gabriel Peri - 94200 - Ivry sur Seine - France


M. Victor BULIN - 36 bis RUE Gabriel Peri - 94200 - IVRY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Objets d'art en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tentes ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de maison ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; tentures murales non en matières textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Apéritifs sans alcool ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs .