Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRISELIS
M. VICTOR BRUREAU

Numéro de dépôt :
3931912
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/07/2022
FRISELIS de VICTOR BRUREAU

Présentation de la marque FRISELIS

Déposée le 5 juillet 2012 par monsieur VICTOR BRUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRISELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur VICTOR BRUREAU domicilié(e) DOMAINE DE PEYRES-COMBE, LA COMBE - 81140 - ANDILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VICTOR BRUREAU domicilié(e) DOMAINE DE PEYRES-COMBE, LA COMBE - 81140 - ANDILLAC - France.

La marque FRISELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRISELIS est expirée depuis le 5 juillet 2022.


M. VICTOR BRUREAU - DOMAINE DE PEYRES-COMBE, LA COMBE - 81140 - ANDILLAC - France


M. VICTOR BRUREAU - DOMAINE DE PEYRES-COMBE, LA COMBE - 81140 - ANDILLAC - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Vins.