Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La C.F.C.
Victor BOURY

Numéro de dépôt :
3847477
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021
La C.F.C. de Victor BOURY

Présentation de la marque La C.F.C.

Déposée le 20 juillet 2011 par Victor BOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La C.F.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Victor BOURY domicilié(e) 3 rue Corneille - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Victor BOURY domicilié(e) 3 rue Corneille - 75006 - PARIS - France.

La marque La C.F.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La C.F.C. est expirée depuis le 20 juillet 2021.

Victor BOURY a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE FRANÇAISE de COMMUNICATION , La COFRACO


Victor BOURY - 3 rue Corneille - 75006 - PARIS - France


Monsieur Victor BOURY - 3 rue Corneille - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 17 avril 2012 - Rejet partiel n°574038 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Inscription le 17 avril 2012 - Rejet partiel n°574037 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils et instruments audiovisuels.

Publicité, y compris publicité en ligne ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnements à des services de télécommunications pour des tiers ; aide et conseil en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; agence de publicité ; services d'affichage ; agences d'informations commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; transcription de communications ; services de comparaison de prix et d'analyse du prix de revient ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; direction professionnelle des affaires artistiques ; mise à jour de documentation publicitaire et location de matériel publicitaire ; études et recherches de marchés ; établissement de statistiques ; expertises en affaires ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de foires, salons et expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; sondage d'opinion ; recherches de parraineurs ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance et en ligne sur un réseau informatique ; services de marchandisage ; services de relations publiques ; services de revues de presse ; promotion des ventes pour des tiers ; services de secrétariat ; comptabilité ; tenue de livres.

Services de messagerie électronique ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications par Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ; téléchargement en ligne de logos, de jeux, de musique, d'images, de vidéos et de fonds d'écran ; services de transmission d'informations, de données visuelles ou sonores contenus dans des banques de données ; communications radiophoniques, télégraphiques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ; fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles.

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; production de spectacles, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; rédaction de scénarios ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques sous la forme de textes électroniques, de fonds d'écran, d'images, de données audio et/ou vidéo, de conseils pratiques ; édition de contenus informatiques et électroniques ; services de jeux et de divertissement en ligne.

Reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; dessin industriel ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.