Marque enregistrée - Marque en vigueur

NINE O CLOCK
M. Victor Baillet
M. Vincent Bouhelier
M. Franck Sinnassamy

Numéro de dépôt :
4260363
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2026
NINE O CLOCK de Victor Baillet

Présentation de la marque NINE O CLOCK

Déposée par voie électronique le 29 mars 2016 par monsieur Victor Baillet, monsieur Vincent Bouhelier, monsieur Franck Sinnassamy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NINE O CLOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Les déposants sont monsieur Victor Baillet domicilié(e) 109 RUE des Grands Champs - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France, monsieur Vincent Bouhelier domicilié(e) 13 rue ernest lefevre - 75020 - Paris - France, monsieur Franck Sinnassamy domicilié(e) 19 rue Eugène Renault - 94700 - Maison Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Victor Baillet domicilié(e) 109 RUE des Grands Champs - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NINE O CLOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINE O CLOCK arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.


M. Victor Baillet - 109 RUE des Grands Champs - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France

M. Vincent Bouhelier - 13 rue ernest lefevre - 75020 - Paris - France

M. Franck Sinnassamy - 19 rue Eugène Renault - 94700 - Maison Alfort - France


M. Victor Baillet - 109 RUE des Grands Champs - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.